Délibérations du Conseil Municipal et décisions du Maire 1er trimestre 2025

N° d'acte

Titre

Auteur

Date de publication

DEC 2025-001

CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE D’ETUDES POUR LA MUNICIPALISATION DES SERVICES ACCUEIL PERISCOLAIRE, ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET SECTEUR JEUNES POUR L’ENFANCE ET LA JEUNESSE

Henri CHAUMONTET

31/01/2025

DEL2025-001

ADMINISTRATION GENERALE - MODIFICATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE ET CREATION D’UN 7EME POSTE : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

27/02/2025

DEL2025-02

ADMINISTRATION GENERALE - ELECTION D’UN ADJOINT SUPPLEMENTAIRE : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

27/02/2025

DEL2025-03

FINANCES - RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES (ROB) 2025 - BUDGET PRINCIPAL

Henri CHAUMONTET

03/03/2025

DEL2025-04

FINANCES - MODIFICATION DU REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION DE L’ESPACE D’ANIMATION : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

03/03/2025

DEL2025-05

FINANCES - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE L’ASSOCIATION « LES GROISY’LOUPS » ET LA COMMUNE DE GROISY : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

03/03/2025

DEL2025-06

DOMAINE ET PATRIMOINE - CONVENTION DE PASSAGE POUR LE DEPLOIEMENT SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L’AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE-SAVOIE (SYANE) POUR LE DEPLOIEMENT DU RESEAU EN FIBRE OPTIQUE SUR LA COMMUNE DE GROISY : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

03/03/2025

DEL2025-07

DOMAINE ET PATRIMOINE - BILAN FONCIER POUR L’ANNEE 2024

Henri CHAUMONTET

03/03/2025

DEL2025-08

DOMAINE ET PATRIMOINE - AVENANT A LA CONVENTION D’OCCUPATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL SITUE 307 ROUTE DE LECY A GROISY : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

03/03/2025

DEL2025-09

DOMAINE ET PATRIMOINE - ACQUISITION FONCIERE A TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE SITUEE LES MOUILLES SUD (VATTOUX) : APPROBATION