Délibérations Conseil Municipal 1e trim. 2025

N° Acte Titre Auteur Date de publication
DEC 2025-001

CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE D’ETUDES POUR LA MUNICIPALISATION DES SERVICES ACCUEIL PERISCOLAIRE, ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET SECTEUR JEUNES POUR L’ENFANCE ET LA JEUNESSE

Henri CHAUMONTET 31/01/2025
DEL2025-001

ADMINISTRATION GENERALE - MODIFICATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE ET CREATION D’UN 7EME POSTE : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

27/02/2025

 DEL2025-002

ADMINISTRATION GENERALE - ELECTION D’UN ADJOINT SUPPLEMENTAIRE : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

27/02/2025

DEL2025-003

FINANCES - RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES (ROB) 2025 - BUDGET PRINCIPAL

Henri CHAUMONTET

 03/03/2025

DEL2025-004

FINANCES - MODIFICATION DU REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION DE L’ESPACE D’ANIMATION : APPROBATION

 Henri CHAUMONTET

03/03/2025

DEL2025-005

FINANCES - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE L’ASSOCIATION « LES GROISY’LOUPS » ET LA COMMUNE DE GROISY : APPROBATIOn

 Henri CHAUMONTET  03/03/2025

DEL2025-006

DOMAINE ET PATRIMOINE - CONVENTION DE PASSAGE POUR LE DEPLOIEMENT SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L’AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE-SAVOIE (SYANE) POUR LE DEPLOIEMENT DU RESEAU EN FIBRE OPTIQUE SUR LA COMMUNE DE GROISY : APPROBATION

 Henri CHAUMONTET  03/03/2025

DEL2025-007

DOMAINE ET PATRIMOINE - BILAN FONCIER POUR L’ANNEE 2024

 Henri CHAUMONTET  03/03/2025

DEL2025-008

DOMAINE ET PATRIMOINE - AVENANT A LA CONVENTION D’OCCUPATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL SITUE 307 ROUTE DE LECY A GROISY : APPROBATION

 Henri CHAUMONTET  03/03/2025

DEL2025-009

DOMAINE ET PATRIMOINE - ACQUISITION FONCIERE A TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE SITUEE LES MOUILLES SUD (VATTOUX) : APPROBATION

 Henri CHAUMONTET  03/03/2025

DEL2025-010

URBANISME - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL HABITAT MOBILITES BIOCLIMATIQUE (PLUI HMB) DU GRAND ANNECY

 Henri CHAUMONTET

 24/03/2025