Délibérations Conseil Municipal 4e trim. 2023

 

N° Acte Titre Auteur Date de publication
DEL2023-080 DOMAINE ET PATRIMOINE - CONVENTION DE CONCESSION DE PLACES DE STATIONNEMENT DANS PARKING PUBLIC ROUTE DES USSES : APPROBATION Henri CHAUMONTET 20/10/2023
DEL2023-081

DOMAINE ET PATRIMOINE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX A L'ASSOCIATION LA BOITE A MUSIQUE DE GROISY : APPROBATION

 Henri CHAUMONTET  20/10/2023

DEL2023-082

FINANCES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS POMPIERS THORENS-GROISY 

Henri CHAUMONTET

 20/10/2023

DEL2023-083

DOMAINE ET PATRIMOINE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DU COMPLEXE SPORTIF DU PARMELAN A L'ASSOCATION DES JEUNES SAPEURS POMPIERS THORENS-GROISY : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

 20/10/2023

DEL2023-084

FINANCES - CONVENTIONS BILATERALES DE RESERVATION POUR LA GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUX AVEC 6 BAILLEURS SOCIAUX : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

 20/10/2023

DEL2023-085

 FINANCES - CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION DU DOMAINE DE LA COMMUNE DE GROISY AU PROFIT DU SYNDICAT DES ENERGIERS ET DE L'AMENAGEMENT NUMERIQUE DE HAUTE-SAVOIE (SYANE) POUR L'IMPLANTATION D'UNE ARMOIRE CHEMIN DES SOEURS : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

 20/10/2023

DEL2023-086

COMMANDE PUBLIQUE - RENOVATION ET EXTENSION DE L'ECOLE MATERNELLE, ACCUEIL PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE ET RESTAURANT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE 

Henri CHAUMONTET

 10/11/2023

DEL2023-087

 FINANCES - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN (PVD) : APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE

Henri CHAUMONTET

10/11/2023

DEL2023-088

FINANCES - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE URBAINE SUR LA COMMUNE DE GROISY

Henri CHAUMONTET

 10/11/2023

DEL2023-089

 FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2024 POUR LA REALISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

 10/11/2023

DEL2023-090

 FINANCES - BUDGET 2023 : APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIF N°1

Henri CHAUMONTET

 10/11/2023

DEL2023-091

 PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION D'UN POSTE DE CONTRACTUEL

Henri CHAUMONTET

 10/11/2023

DEL2023-092

FINANCES - BUDGET 2023 : APPROBATION E LA DECISION MODIFICATIVE N°2 

Henri CHAUMONTET

19/12/2023

DEL2023-093

 FINANCES - VOTE DES TARIFS MUNICIPAUX 2024

Henri CHAUMONTET

19/12/2023

DEL2023-094

 FINANCES - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE GROISY : APPROBATION

 

Henri CHAUMONTET

19/12/2023

DEL2023-095

 DOMAINE ET PATRIMOINE - ACQUISITION DE PARCELLES AU LIEU-DIT LA BIOLETTE : APPROBATION (MODIFIE ET REMPLACE DEL2023-070 DU 18 SEPTEMBRE 2023)

 

Henri CHAUMONTET

19/12/2023

DEL2023-096

 PERSONNEL COMMUNAL - APPROBATION DE LA MISE A JOUR DU PROTOCOLE DU TEMPS DE TRAVAIL

Henri CHAUMONTET

 19/12/2023

DEL2023-097

 PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN POSTE DE CONTRACTUEL

Henri CHAUMONTET

 19/12/2023

DEL2023-098

 FINANCES - CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION DU DOMAINE DE LA COMMUNE DE GROISY AU PROFIT DU SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L'AMENAGEMENT NUMERIQUE DE HAUTE-SAVOIE (SYANE) POUR L'IMPLANTATION D'UNE ARMOIRE ROUTE DU PARMELAN : APPROBATION

 

Henri CHAUMONTET

 19/12/2023

DEL2023-099

COMMANDE PUBLIQUE - RESEAU D'ELECTRIFICATION ET DE TELECOMMUNICATION ROUTE DE LEMERCIER : APPROBATION DES DEVIS - TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIQUE - RESEAU TELECOMMUNICATION - RENFORCEMENT BTA

 

 Henri CHAUMONTET  19/12/2023

DEL2023-100

 COMMANDE PUBLIQUE - CONVENTION AVEC ORANGE POUR LES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, POSTE ROUTE DE LEMERCIER : APPROBATION

 

 Henri CHAUMONTET  19/12/2023

DEL2023-103

 DOMAINE ET PATRIMOINE - AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE AU PROFIT DE HAUTE-SAVOIE HABITAT POUR LA RESIDENCE LES PELLERETS : MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2021-018 BIS DU 8 MARS 2021

 

 Henri CHAUMONTET  19/12/2023

DEL2023-104

 FINANCES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PROJETS A INTERVENIR AVEC LE CONSEIL SAVOIE MONT-BLANC

 

 Henri CHAUMONTET  19/12/2023

DEL2023-105

ADMINISTRATION GENERALE - ADMISSION DES TITRES EN NON-VALEUR : CREANCES IRRECOUVRABLES   Henri CHAUMONTET  19/12/2023

DEL2023-106

 ADMINISTRATION GENERALE - DELEGATION DU MAIRE DE L'ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES DE FAIBLE MONTANT : APPROBATION

 

 Henri CHAUMONTET  19/12/2023

DEL2023-107

ENVIRONNEMENT - IDENTIFICATION DE ZONES D'ACCELERATION POUR L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES

 

 Henri CHAUMONTET  19/12/2023
DEL2023-108

 POUVOIR DU MAIRE - MISE EN OEUVRE DE LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DASN LES ETABLISSEMENTS DE COMMERCE DE DETAIL : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 Henri CHAUMONTET  19/12/2023

DEL2023-101

 FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES AU TITRE DU CONTRAT REGION POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE, RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L'ECOLE MATERNELLE : APPROBATION

 

 Henri CHAUMONTET

 21/12/2023

DEL2023-102

 FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES AU TITRE DU CONTRAT REGION VILLE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE, RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU RESTAURANT SCOLAIRE : APPROBATION

 

 Henri CHAUMONTET

 21/12/2023
DEC-2023-003  COMMANDE PUBLIQUE - VIABILITE HIVERNALE - ATTRIBUTION DES MARCHES Henri CHAUMONTET 16/01/2024