Délibérations du Conseil Municipal 1er trimestre 2024

 

 

N° Acte Titre Auteur Date de publication

DEL 2024-001

Finances - Bilan annuel de l’Autorisation Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) pour l’opération de rénovation et extension de l’école maternelle : approbation

Henri CHAUMONTET

24/01/2024

DEL 2024-002

Finances - Octroi d’une garantie d’emprunt à ALLIADE HABITAT pour le projet immobilier locatif social « ANDA » rue du Plot : approbation

Henri CHAUMONTET

24/01/2024

DEL 2024-003

Commande Publique – Rénovation énergétique, mise en accessibilité PMR et réhabilitation de la Mairie : approbation Avenant n°1 lot 3 Echafaudages

Henri CHAUMONTET

24/01/2024

DEL 2024-004

Commande Publique – Rénovation énergétique, mise en accessibilité PMR et réhabilitation de la Mairie : approbation Avenant n°1 lot 18 Photovoltaïque

Henri CHAUMONTET

24/01/2024

DEL 2024-005

Commande Publique – Travaux d’enrobés sur voirie communale (enrobés - bordures) : approbation du dossier de consultation des entreprises et mise en dévolution

Henri CHAUMONTET

24/01/2024

DEL 2024-006

Commande Publique – Travaux d’investissement sur voirie communale et dépendances  (terrassement - réseaux divers) : approbation du dossier de consultation des entreprises et mise en dévolution

Henri CHAUMONTET

24/01/2024

DEL 2024-007

Commande Publique – Marché de travaux pour la construction d’une aire de glisse : approbation du dossier de consultation des entreprises et mise en dévolution

Henri CHAUMONTET

24/01/2024

DEL 2024-008

Environnement – avis sur projet d’aménagement foncier rural dans la commune de Cruseilles

Henri CHAUMONTET

24/01/2024

DEL 2024-009 Finances - Débat d'orientation budgétaire 2024 Henri CHAUMONTET 08/03/2024
DEL 2024-010 Finances - Attribution des subventions à l'école primaire pour les activités sportives et culturelles Henri CHAUMONTET 08/03/2024
DEL 2024-011

Domaine et Patrimoine - Lieu-dit « Champ Gaillard d’en Haut » : Constitution de servitude entre la Commune de Groisy et M. DUMAS : approbation

Henri CHAUMONTET 08/03/2024 
DEL 2024-012

Commande Publique – Rénovation énergétique, mise en accessibilité PMR et réhabilitation de la Mairie - approbation Avenant n°1 lot 4 Maçonnerie Rénovation

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-013

Commande Publique – Rénovation énergétique, mise en accessibilité PMR et réhabilitation de la Mairie - approbation Avenant n°1 lot 5 Charpente-Bardages-Couverture Zinc

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-014

Commande Publique – Rénovation énergétique, mise en accessibilité PMR et réhabilitation de la Mairie - approbation Avenant n°1 lot 6 Menuiseries Alu

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-015

Commande Publique – Rénovation énergétique, mise en accessibilité PMR et réhabilitation de la Mairie - approbation Avenant n°1 lot 7 Serrurerie

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-016

Commande Publique – Rénovation énergétique, mise en accessibilité PMR et réhabilitation de la Mairie - approbation Avenant n°1 lot 9 Cloisons-Doublages-Isolation

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-017

Commande Publique – Rénovation énergétique, mise en accessibilité PMR et réhabilitation de la Mairie - approbation Avenant n°1 lot 10 Sols souples PVC-Sols textiles

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-018

Personnel - Modification du tableau des effectifs - Création d’un poste d’attaché territorial

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-019

Personnel - Modification du tableau des effectifs - Création d’un poste de contractuel

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-020

Intercommunalité – Avis sur le projet de règlement local de publicité intercommunal arrêté par la Communauté d’Agglomération du Grand Annecy

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-021

Commande Publique – Travaux d’enrobés sur voirie communale (enrobés - bordures) : résultat de la consultation et attribution du marché en procédure adaptée

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-022

Commande Publique – Marché de travaux pour la construction d’une aire de glisse : résultat de la consultation et attribution du marché en procédure adaptée

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-023

Finances - Convention à intervenir avec la Fondation 30 Millions d’Amis : approbation

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-024

Finances - Fixation de tarif pour spectacle 2024

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-025

Administration Générale - Attribution d’un nom pour la bibliothèque municipale de Groisy

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-026

Domaine et Patrimoine – Convention de droit d’usage à intervenir avec le SYANE de la Haute-Savoie dans le cadre de la construction du réseau de desserte en fibre optique : approbation

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-027

Commande publique – Réseau d’électrification et de télécommunication « route de Lécy » : approbation des devis - Travaux d’éclairage public - Réseau télécommunication - Renforcement BTA

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-028

Commande Publique – Convention avec Orange pour les équipements de communications électroniques, poste route de Lécy : approbation

Henri CHAUMONTET

08/03/2024

DEL 2024-029

Commande publique – Réseau d’électrification pour le renforcement BTA « Hameau chez Duret » : approbation du devis

Henri CHAUMONTET

08/03/2024