Délibérations Conseil Municipal 2e trim. 2024

 

 

DEL 2024-033

Finances – Restaurant scolaire municipal : approbation du règlement intérieur et des tarifs 2024

Henri CHAUMONTET

08/04/2024

DEL 2024-034

Commande Publique – Rénovation énergétique, mise en accessibilité PMR et réhabilitation de la Mairie : approbation Avenant n°1 lot 13 Elévateur PMR

Henri CHAUMONTET

08/04/2024

DEL 2024-035

Commande Publique – Rénovation énergétique, mise en accessibilité PMR et réhabilitation de la Mairie : approbation Avenant n°1 lot 8 Menuiseries Bois

Henri CHAUMONTET

08/04/2024

DEL 2024-036

Personnel - Modification du tableau des effectifs - Création de postes de contractuels au service restaurant scolaire

Henri CHAUMONTET

08/04/2024

DEL 2024-037

Commande Publique – Travaux d’investissement sur voirie communale et dépendances  (terrassement - réseaux divers) : résultat de la consultation et attribution du marché en procédure adaptée

Henri CHAUMONTET

08/04/2024

DEL 2024-038

Commande publique – Réseau d’électrification « Barnabites-Bas » : approbation des devis Travaux d’éclairage public - Renforcement BTA

Henri CHAUMONTET

08/04/2024

DEL 2024-039

Finances - Exercice 2024 - Vote des taux d’imposition

Henri CHAUMONTET

08/04/2024

DEL 2024-040

Finances - Exercice 2024 - Vote des subventions

Henri CHAUMONTET

08/04/2024

DEL 2024-042

Finances – Demande de subvention au titre du programme LEADER « Entres Lacs et Montagnes » : approbation

Henri CHAUMONTET

08/04/2024

DEL 2024-043

Finances – Demande de subvention au titre des amendes de police 2023 programme 2024 : approbation

Henri CHAUMONTET

08/04/2024

DEL 2024-044

Finances - Demande de subvention au titre des Contrats Départementaux d’Avenir et de Solidarité (CDAS) 2024 : approbation

Henri CHAUMONTET

08/04/2024

DEL 2024-030

Finances – Exercice 2023 - Compte de gestion : approbation

Henri CHAUMONTET

10/04/2024

DEL 2024-031

 Finances – Exercice 2023 - Compte administratif : approbation

Henri CHAUMONTET

10/04/2024

DEL 2024-032

 Finances – Exercice 2023 - Affectation du résultat de fonctionnement

Henri CHAUMONTET

10/04/2024

DEL 2024-041

 Finances - Exercice 2024 - Vote du Budget Primitif

Henri CHAUMONTET

10/04/2024
DEL 2024-045

Domaine et Patrimoine - Bien vacant et sans maitre rue de Boisy : incorporation dans le domaine privé communal

 Henri CHAUMONTET 17/05/2024 
DEL 2024-046

Domaine et Patrimoine - Acquisition d’un bien au lieu-dit « Les Grands Prés » : approbation

 Henri CHAUMONTET  17/05/2024
DEL 2024-047

Finances - Octroi d’une garantie d’emprunt à l’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE LA HAUTE-SAVOIE pour le projet de réhabilitation de logements locatifs sociaux « LES PELERETS II » : approbation

 Henri CHAUMONTET 17/05/2024 
DEL 2024-048

Finances – Demande de subvention au titre du Fonds Friche pour requalification immobilière rue de Boisy : approbation

 Henri CHAUMONTET 17/05/2024 
DEL 2024-049

Finances - Octroi d’une subvention en faveur de l’association des Jeunes Sapeurs-Pompiers

 Henri CHAUMONTET 17/05/2024 
DEL 2024-050

Personnel - Création de postes de contractuels : approbation

 Henri CHAUMONTET 17/05/2024 
DEL 2024-051

Motion à l’initiative de l’Association des Petites Villes de France relative aux mesures d’économie annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales : approbation

 Henri CHAUMONTET 17/05/2024 
DEL 2024-052

Finances - Demande de subvention au titre des amendes de police 2023 programme 2024 : modification de la délibération n° 2024-043

 Henri CHAUMONTET 17/05/2024 

DEL 2024-053

Administration Générale - Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
 Henri CHAUMONTET

11/06/2024

DEL 2024-056

 Domaine et Patrimoine - Cession d’un bien communal route de Lécy : approbation  Henri CHAUMONTET  11/06/2024

DEL 2024-054

Urbanisme - Taxe d'aménagement : instauration d'un taux > à 5% sur plusieurs secteurs

Henri CHAUMONTET

13/06/2024

DEL 2024-055

 Intercommunalité - Avis sur le projet d'arrêté ZFE-M (Zones à Faible Emission Mobilité)

Henri CHAUMONTET

13/06/2024