Délibérations Conseil Municipal 3e trim. 2024

DEL 2024-057

Commande Publique – Marché de travaux pour la construction d’une aire de glisse : approbation de l’avenant n°1

Henri CHAUMONTET

10/07/2024

DEL 2024-058

 Commande Publique - Marché de travaux – Amélioration des girations et sécurisation aux abords du Passage à Niveau n°55 - Rectification délibération n°2023-071 du 18 septembre 2023

Henri CHAUMONTET

10/07/2024

DEL 2024-059

 Commande Publique - Marché de travaux – Amélioration des girations et sécurisation aux abords du Passage à Niveau n°55 - Affermissement de la tranche optionnelle lot n°1 Terrassements-VRD

Henri CHAUMONTET

10/07/2024

DEL 2024-060

Finances - Souscription d’un emprunt pour le programme d’investissement rénovation énergétique et mise en accessibilité PMR des locaux de la Mairie : choix de l’organisme bancaire

Henri CHAUMONTET

10/07/2024

DEL 2024-061

 Administration Générale - Demande d’application du régime forestier à la forêt communale de Groisy

Henri CHAUMONTET

10/07/2024

DEL 2024-062

 Finances - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 74 au titre de la Filière Forêt Bois : approbation

Henri CHAUMONTET

10/07/2024

DEL 2024-063

Domaine et Patrimoine – Convention de mise à disposition de locaux du complexe sportif du Parmelan à l’Association « La Confrérie de l’Ardente Epée : approbation

Henri CHAUMONTET

10/07/2024

DEL 2024-064

 Personnel Communal - Création de postes de contractuels : approbation

Henri CHAUMONTET

10/07/2024

DEL 2024-065

 Finances – Convention de mise à disposition d’un archiviste du Centre de Gestion 74 : approbation

Henri CHAUMONTET

10/07/2024

DEL 2024-066

Domaine et Patrimoine – Convention avec Energie et Services de Seyssel pour la mise à disposition d’un terrain pour l’installation d’un poste de transformation électrique : approbation

Henri CHAUMONTET

10/07/2024

DEL 2024-067

Commande Publique - Marché de travaux 2023003 – Amélioration des girations et sécurisation aux abords du Passage à Niveau n°55 – avenant n°1 lot n° 2 Soutènements : approbation

Henri CHAUMONTET

 27/09/2024

DEL 2024-068

Commande publique – Marché de travaux 2022004 – Rénovation énergétique, mise en accessibilité PMR et réhabilitation de la mairie – avenant n°2 lot 10 Sols souples PVC – Sols textiles : approbation

 Henri CHAUMONTET  27/09/2024

DEL 2024-069

Finances – Octroi d’une garantie d’emprunt à SA d’HLM ICF HABITAT Sud Est Méditerranée pour le projet immobilier locatif social « Domaine des Usses » route de la Fruitière : approbation

Henri CHAUMONTET  27/09/2024

DEL 2024-070

Finances – Attribution d’une aide financière à ALLIADE HABITAT dans le cadre de la réalisation de Logements Locatifs Sociaux « programme PINOVA » rue du Plot : approbation

Henri CHAUMONTET

27/09/2024

DEL 2024-071

 Finances – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

Henri CHAUMONTET

27/09/2024

DEL 2024-072

Finances – Convention d’accompagnement financier à intervenir avec la Communauté d’agglomération du Grand Annecy au titre du contrat chaleur renouvelable : approbation

 Henri CHAUMONTET  27/09/2024

DEL 2024-073

Patrimoine – Convention de mise à disposition du Flow Park à l’Association Familles Rurales (AFR) de Groisy : approbation

 Henri CHAUMONTET  27/09/2024

DEL 2024-074

Intercommunalité – Modification des statuts du Grand Annecy par adjonction de la compétence facultative « Réalisation et exploitation d’un abattoir public » : approbation

Henri CHAUMONTET

27/09/2024

DEL 2024-075

Intercommunalité – Convention Territoriale Globale : approbation

Henri CHAUMONTET  27/09/2024

DEL 2024-076

Environnement – Avis sur projet d’arrêté préfectoral portant arrêt des Zones d’Accélération pour l’implantation terrestres de production d’Energies Renouvelables (ZAER)

 Henri CHAUMONTET  27/09/2024

DEL 2024-077

 Administration Générale - Mandat spécial pour participation d’Elus au Congrès des Maires de France 2024 : approbation

Henri CHAUMONTET

27/09/2024

DEL 2024-078

 Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs

Henri CHAUMONTET

27/09/2024

DEL 2024-079

Administration Générale – Constatation de la vacance d’un poste d’Adjoint suite à la démission du 6ème Adjoint

Henri CHAUMONTET

27/09/2024