Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL N° 2025-029
Enfance – Jeunesse – Règlement de fonctionnement du Service d’Accueil Périscolaire et Extrascolaire de la Commune de Groisy pour l’année scolaire 2025–2026 : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-030
Enfance – Jeunesse – Tarification du service d’Accueil Périscolaire et Extrascolaire pour l’année scolaire 2025–2026 : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-031
Finances – Création de la Régie de Recettes Vie Scolaire de la Commune de Groisy : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-032
Finances – Régie de recettes de la Bibliothèque – actualisation : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-033
Finances – Tarifs de la Soirée Théâtre du 20 septembre 2025 : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-034
Finances – Convention d’équipement et de financement pour la réalisation d’un collecteur d’eaux pluviales au lieu-dit « Sur Les Mollasses » (Le Gantet) : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-035
FINANCES – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHESION AU CONSEIL ENERGIE AVEC LE SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L’AMENAGEMENT NUMERIQUE (SYANE) DE LA HAUTE-SAVOIE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-036
Commande publique – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Services de Seyssel (SIESS) Programme 2025 – Travaux de Rénovation du parc d’Eclairage Public dans le cadre du Fonds Vert : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-037
COMMANDE PUBLIQUE – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE ET DE SERVICES DE SEYSSEL (SIESS) PROGRAMME 2025 – TRAVAUX SUR RESEAU D’ELECTRIFICATION ET DE TELECOMMUNICATION COMMANDE PUBLIQUE « ROUTE DES BORNES (FONTAINE VIVE / CHEZ LES ROUX) » : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
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DEL N° 2025-038
Commande publique – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Services de Seyssel (SIESS) - Programme 2025 - Travaux sur réseau d’électrification « La Forêt » : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
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DEL N° 2025-039
Commande publique – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Services de Seyssel (SIESS) - Programme 2025 – Travaux sur réseau d’électrification « L’Allée » : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-040
Commande publique – Convention avec Orange pour les travaux d’enfouissement des équipements de communications électroniques, Route des Bornes (Fontaine Vive / Chez Les Roux) : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-041
Politique de la Ville – Habitat – Logement – Plan intercommunal d’attribution 2025–2030 du Grand Annecy - Convention intercommunale d’attribution des logements sociaux : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
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DEL N° 2025-042
Domaine et Patrimoine – Echange foncier – Installation de points d’apports volontaires – Régularisation foncière Lieu-dit « Les Rasses » - annule et remplace la délibération n°2016-032 du 9 mai 2016 comportant une erreur quant à la section des parcelles : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
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