
Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2025-053
COMMANDE PUBLIQUE - CONVENTION AVEC ORANGE POUR LES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES SITUES ROUTE DU CHENAY - APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-054
COMMANDE PUBLIQUE - RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE MATERNELLE, AVANT-PROJET DEFINITIF (APD) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-055
FINANCES - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) 2023-001 - OPERATION 120 RENOVATION EXTENSION DE L'ECOLE MATERNELLE DE LA COMMUNE DE GROISY, MISE A JOUR DES CREDITS DE PAIEMENT (CP) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-056
FINANCES - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE DEPLACEMENT D'EQUIPEMENTS FERROVIAIRES RELATIVE AUX AMENAGEMENTS DE SECURISATION DU PASSAGE A NIVEAU N°55 EN COMMUNE DE GROISY : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-057
ENFANCE - JEUNESSE - MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE D'ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE COMMUNAL : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-058
ENFANCE - JEUNESSE - MODIFICATION DES MODALITES DE TARIFICATION DU SERVICE ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE COMMUNAL : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-059
ENFANCE - JEUNESSE - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES VIE SCOLAIRE, MODALITES DE PAIEMENT : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-060
RESSOURCES HUMAINES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PAR L'AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL (ADMR) DU PARMELAN : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-061
RESSOURCES HUMAINES - CREATION DE POSTE D'AGENTS CONTRACTUELS MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2025-049 DU 26 MAI 2025 : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-062
ADMINISTRATION GENERALE - MANDAT SPECIAL POUR PARTICIPATION D'ELUS AU CONGRES DES MAIRES DE FRANCE 2025 : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-063
PATRIMOINE - LA POSTE - RESILIATION DU BAIL COMMERCIAL : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-064
FINANCES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT, AIDE FINANCIERE A IMMOBILIERE RHONE-ALPES DANS LE CADRE DE L'ACQUISITION EN L'ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT (VEFA) DE 10 LOGEMENTS COLLECTIFS SUR LA COMMUNE DE GROISY, 229, ROUTE DE CHEZ DIOSSAZ : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-065
URBANISME - TAXE D'AMENAGEMENT (TA) - INSTAURATION D'UN TAUX > A 5% SUR PLUSIEURS SECTEURS : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-066
URBANISME - OBSERVATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE GROISY SUR LE PROJET DE PLUIHMB A DEPOSER A L'ENQUETE PUBLIQUE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-065BIS
URBANISME - TAXE D'AMENAGEMENT (TA) - INSTAURATION D'UN TAUX >A 5% SUR PLUSIEURS SECTEURS : APPROBATION - RECTIFIE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2025-065 POUR ERREUR MATERIELLE
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
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