Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2025-067
ENFANCE - JEUNESSE - CREATION D’UN SERVICE DE GARDERIE COMMUNALE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-068
ENFANCE – JEUNESSE – TARIFICATION DU SERVICE DE GARDERIE COMMUNALE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2025–2026 : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
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DEL 2025-069
ENFANCE – JEUNESSE – MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES VIE SCOLAIRE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
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DEL 2025-070
RESSOURCES HUMAINES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PAR L’ASSOCIATION AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL (ADMR) DU PARMELAN POUR LE SERVICE DE GARDERIE COMMUNAL : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
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DEL 2025-071
ENFANCE – JEUNESSE - PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETE (PPMS) AU GROUPE SCOLAIRE LE CHAMOIS 233, CHEMIN DE BELLE VUE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
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DEL 2025-072
FINANCES - CONVENTION D’EQUIPEMENT ET DE FINANCEMENT A INTERVENIR POUR LA REALISATION D’UN COLLECTEUR D’EAUX PLUVIALES A « CHAMP COMMUNAL » (ROUTE DE SAINT HILAIRE) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
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DEL 2025-073
COMMANDE PUBLIQUE - PROGRAMME DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE ET DE SERVICES DE SEYSSEL (SIESS) 2025 - RESEAU D’ELECTRIFICATION ET DE TELECOMMUNICATION « RUE DE LA GARE » : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
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DEL 2025-074
COMMUNICATION – CULTURE – BIBLIOTHEQUE - CONVENTION EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE POUR LES RESIDENTS DE L’ETABLISSEMENT D’HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EPHAD) SALEVE – GLIERES – SITE DES GLIERES : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
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DEL 2025-075
FONCIER – ACQUISITION FONCIERE A TITRE ONEREUX, PARCELLES SITUEES A « LE GRAND PRE » : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
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