DEC 2025-001
Conclusion d’une convention de prestation de service d’études pour la municipalisation des Services Accueil Périscolaire, Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Secteur Jeunes pour l’Enfance et la Jeunesse
Henri CHAUMONTET
31/01/2025
Liste de pièces jointes
DEC 2025-002
Conclusion d'une convention de prestation de service de diagnostic des anomalies d’évaluation des valeurs locatives des locaux d’habitation avec ECOFINANCE
Henri CHAUMONTET
04/07/2025
Liste de pièces jointes
DEC 2025-003
Conclusion de l’avenant n°7 au contrat n°55747363 d’Assurances Dommages aux Biens et Responsabilité Générale
Henri CHAUMONTET
29/08/2025
Liste de pièces jointes
DEC 2025-004
Conclusion d’un contrat portant cession de location de matériel de photocopie
Henri CHAUMONTET
01/09/2025
Liste de pièces jointes
DEC 2025-005
Conclusion d’un contrat portant cession de maintenance de matériel de photocopie
Henri CHAUMONTET
01/09/2025
Liste de pièces jointes
DEC 2025-006
Conclusion d’un contrat pour l’achat de la nouvelle version du logiciel de gestion de l’inscription – facturation relatif aux services Communaux de Restauration Scolaire, Accueil Périscolaire et Extrascolaire
Henri CHAUMONTET
01/09/2025
Liste de pièces jointes
DEC 2025-007
Conclusion d’un contrat d'accompagnement
dans le cadre du dispositif “Boîte à commerce en milieu urbain” de la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) de la Haute-Savoie pour l’ancien local de La Poste à Boisy-Lachat
Henri CHAUMONTET
22/09/2025
Liste de pièces jointes
DEC 2025-008
: Conclusion d’un contrat d'accompagnement dans le cadre du dispositif “Boîte à commerce en milieu urbain” de la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) de la Haute-Savoie pour l’ancien local de La Poste à Boisy - Lachat - actualisation du devis et de la répartition financière - Annule et remplace décision n°2025-007 du 22 septembre 2025
Henri CHAUMONTET
06/10/2025
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