Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2025-100
Finances – Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses en investissement en attendant le vote du budget primitif 2026 : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-101
Finances – Actualisation des tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2026 : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-102
Finances – Octroi d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées (EHPAD) Salève-Glières – 200, Route du Château 74570 GROISY : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-103
Ressources Humaines – Actualisation du temps de travail des Adjoints techniques du Service de Restauration Scolaire municipal : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-104
Administration générale – Renouvellement de la Convention de Service Commun « Protection des Données Personnelles » entre le Grand Annecy et la Commune de Groisy : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-105
Domaine et Patrimoine – Convention de mise à disposition à titre onéreux d’un local situé au sein de l’Ecole Elémentaire de la Commune de Groisy en faveur de l’Association Familles Rurales (AFR) de Groisy : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-106
Domaine et Patrimoine – Convention de mise à disposition à titre onéreux d’un local situé au sein de l’Ecole Elémentaire de la Commune de Groisy en faveur de l’Association Feel O Yoga : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-107
Domaine et Patrimoine – Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local de stockage situé au sein de l’ancien Presbytère de la Commune de Groisy en faveur de l’Association Confrérie de l’Ardente Epée : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-108
Domaine et Patrimoine – Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local de stockage situé au 1er étage de la Bibliothèque municipale de la Commune de Groisy en faveur de l’Association Livr’Evasion : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-109
Domaine et Patrimoine – Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un terrain communal pour la réalisation d’une plateforme de stationnement provisoire Route de Lécy à Groisy : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-110
Domaine et Patrimoine – Déplacement d’un atelier public de distillation : avis
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
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