Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2026-001
FINANCES – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES (ROB) 2026 – BUDGET PRINCIPAL
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-002
RESSOURCES HUMAINE – CREATION DE TROIS EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE AU SERVICE D’ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-003
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN POSTE D’AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI PERMANENT POUR FAIRE FACE A UNE VACANCE TEMPORAIRE D’EMPLOI DANS L’ATTENTE DU RECRUTEMENT D’UN FONCTIONNAIRE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-005
RESSOURCES HUMAINES – CONTRAT D’ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES 2027-2030, MISE EN ŒUVRE DE LA PROCEDURE DE MARCHE PUBLIC COURANT 2026 PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-SAVOIE, POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-006
VIE SCOLAIRE – ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE VIE SCOLAIRE, RESTAURATION SCOLAIRE, ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE DE LA COMMUNE DE GROISY POUR LA RENTREE SCOLAIRE 2026-2027 : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-007
DOMAINE ET PATRIMOINE – AVENANT A LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE D’UN TERRAIN LIEU-DIT LE CRET : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-008
INTERCOMMUNALITE – AVENANT A LA CONVENTION CADRE « PETITES VILLES DE DEMAIN » : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-004
RESSOURCES HUMAINES - MISE A JOUR DU PROTOCOLE DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA COMMUNE DE GROISY : approbation
Henri CHAUMONTET
23/02/2026
Liste de pièces jointes
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes